Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCAHUETTE
D.C.A. Alimentaire (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1338368
Date de dépôt :
13/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1996

Présentation de la marque CHOCAHUETTE

Déposée le 13 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.C.A. Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCAHUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.C.A. Alimentaire domicilié(e) Centra 119, 137, rue de la Tour Min, 94150 RUNGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque CHOCAHUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCAHUETTE est expirée depuis le 13 janvier 1996.

D.C.A. Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : BABACOOL , CHOCO-BOY , CHOCO-GIRL


D.C.A. Alimentaire (société à responsabilité limitée) - Centra 119, 137, rue de la Tour Min, 94150 RUNGIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.